Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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... Soit notoire à tous et à chacun , qu'il appartiendra . Le Traité conclu à Varfovie en 1773 , entre Sa M. le Roi et la République de Pologne , et Sa M. l'Imperatrice Reine Apoftolique de Hongrie et de Bohème , n'ayant pas fixé d'une ...
... Soit notoire à tous et à chacun , qu'il appartiendra . Le Traité conclu à Varfovie en 1773 , entre Sa M. le Roi et la République de Pologne , et Sa M. l'Imperatrice Reine Apoftolique de Hongrie et de Bohème , n'ayant pas fixé d'une ...
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... Soit notoire à tous ceux à qui il appartiendra , què S. A. S. Electorale Bavaro - Palatine fe trouvant , en qualité de Membre de l'Empire et par une fuite de fon attache- ment à fa conftitution , engagée dans la guerre que le Corps ...
... Soit notoire à tous ceux à qui il appartiendra , què S. A. S. Electorale Bavaro - Palatine fe trouvant , en qualité de Membre de l'Empire et par une fuite de fon attache- ment à fa conftitution , engagée dans la guerre que le Corps ...
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... Soit notoire à tous ceux à qui il appartiendra que les motifs puiffans , qui ont determiné S. M. le Roi de la Grande - Bretagne et S. A. S. Electorale Bavaro - Palatine à refferrer par un traité d'alliance et d'union , conclu à Munich ...
... Soit notoire à tous ceux à qui il appartiendra que les motifs puiffans , qui ont determiné S. M. le Roi de la Grande - Bretagne et S. A. S. Electorale Bavaro - Palatine à refferrer par un traité d'alliance et d'union , conclu à Munich ...
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... Soit notoire à tous à qui il appartiendra ; que S. A. S. le Duc régnant de Wirtemberg , fe trouvant en qualité de membre de l'Empire et par une fuite de fon attachement à fa conftitution , engagé dans la guerre que le Corps Germanique a ...
... Soit notoire à tous à qui il appartiendra ; que S. A. S. le Duc régnant de Wirtemberg , fe trouvant en qualité de membre de l'Empire et par une fuite de fon attachement à fa conftitution , engagé dans la guerre que le Corps Germanique a ...
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Términos y frases comunes
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite