Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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... difpofitions que la ville de Hambourg in'avait témoignées de faire tout fon poffible pour lever le fujet qui avait excité mou mécontenteinent qu'elle a eprouvé en vertu de ina refolution du 19 Octobre 175. Cette ville a agi depuis d'une ...
... difpofitions que la ville de Hambourg in'avait témoignées de faire tout fon poffible pour lever le fujet qui avait excité mou mécontenteinent qu'elle a eprouvé en vertu de ina refolution du 19 Octobre 175. Cette ville a agi depuis d'une ...
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... difpofitions de S. M. Cath . Elle rappella même par un Courier le Mi niftre , qu'Elle avait ici , de façon que le Roi ne peut maintenant.fe difpenfer de rendre publique et de faire éxécuter la réfolution , qu'il a prife , ordonnant ...
... difpofitions de S. M. Cath . Elle rappella même par un Courier le Mi niftre , qu'Elle avait ici , de façon que le Roi ne peut maintenant.fe difpenfer de rendre publique et de faire éxécuter la réfolution , qu'il a prife , ordonnant ...
Página 17
... difpofitions de la dite Interdiction , qui est et démeure levée et annullée pour toujours . Și mandons et ordonnons , que le préfent Edit foit publié et affiché où il appartiendra . Donné a Copenhague le douzième , jour du mois de ...
... difpofitions de la dite Interdiction , qui est et démeure levée et annullée pour toujours . Și mandons et ordonnons , que le préfent Edit foit publié et affiché où il appartiendra . Donné a Copenhague le douzième , jour du mois de ...
Página 173
... la partie attaquée et demeurera des fe- à fa difpofition pendant toute la durée de la guerre , dans laquelle Elle fe trouvera engagée . Il fera payé TA et 。> 1792 et entretenu par la Puiffance requife partout et l'Autriche . 173.
... la partie attaquée et demeurera des fe- à fa difpofition pendant toute la durée de la guerre , dans laquelle Elle fe trouvera engagée . Il fera payé TA et 。> 1792 et entretenu par la Puiffance requife partout et l'Autriche . 173.
Página 215
... difpofition de la dite fomme , enfemble avec Farrangement et l'employ des troupes qui feront en- tretenues par là , feront entièrement abandonnés à la Compagnie . ་ ART . III . cas de S'il feroit neceffaire pour la protection et la des ...
... difpofition de la dite fomme , enfemble avec Farrangement et l'employ des troupes qui feront en- tretenues par là , feront entièrement abandonnés à la Compagnie . ་ ART . III . cas de S'il feroit neceffaire pour la protection et la des ...
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Términos y frases comunes
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite