Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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... Furrukteer aux Anglais , mais feulement la liberté de les acheter des Zemindars , ceux - ci n'ont pas voulu s'en defaire jusqu'à ce qu'ils en ont été privés par fraude et par violence , * 1757 1 3 ) That reftitution be made the Company 87.
... Furrukteer aux Anglais , mais feulement la liberté de les acheter des Zemindars , ceux - ci n'ont pas voulu s'en defaire jusqu'à ce qu'ils en ont été privés par fraude et par violence , * 1757 1 3 ) That reftitution be made the Company 87.
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... feulement celui , qui étoit perçu fur les Héritiers et les Héritages immédiatement foumis ala jurisdiction Royale et qui étoit verfé dans les caiffes Royales et Territoriales , mais auffi celui , qui étoit prélevé dans les Etats Danois ...
... feulement celui , qui étoit perçu fur les Héritiers et les Héritages immédiatement foumis ala jurisdiction Royale et qui étoit verfé dans les caiffes Royales et Territoriales , mais auffi celui , qui étoit prélevé dans les Etats Danois ...
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... feulement de tenir , et de remplir fidellement et inviolablement tout ce qui a été ftipulé dans le dit traité d'alliance , mais auffi de ne permettre ni fouffrir qu'il y foit contrevenu en quelque façon que ce foit . " En foi de quoi ...
... feulement de tenir , et de remplir fidellement et inviolablement tout ce qui a été ftipulé dans le dit traité d'alliance , mais auffi de ne permettre ni fouffrir qu'il y foit contrevenu en quelque façon que ce foit . " En foi de quoi ...
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... feu- lement les forces que les loix de l'Empire exigent de chacun de fes membres , à titre de contingent , mais de développer même de plus grands moyens , afin de par- venir plutôt à une paix honorable et folide , ce que la prife de ...
... feu- lement les forces que les loix de l'Empire exigent de chacun de fes membres , à titre de contingent , mais de développer même de plus grands moyens , afin de par- venir plutôt à une paix honorable et folide , ce que la prife de ...
Página 267
... feulement toute fon influence pour que les parties du Duché de Ba- vière , du Haut Palatinat , de Neubourg et de ... feu- lement de ces pays et provinces feront fouftraites à la domination de la France , par la voye des armes , ou ...
... feulement toute fon influence pour que les parties du Duché de Ba- vière , du Haut Palatinat , de Neubourg et de ... feu- lement de ces pays et provinces feront fouftraites à la domination de la France , par la voye des armes , ou ...
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Términos y frases comunes
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite