Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps universal diplomatique de Mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1802 |
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... forme dans laquelle j'ai donné , T. II . p . 343 et fuiv . les actes relatifs au nouveau fyfième de neutralite armée depuis 1800 jusqu'à la convention du 17 Juin et 20 Oct. 1801 , et p . 487. ceux relatifs à l'évacuation de l'Egypte ...
... forme dans laquelle j'ai donné , T. II . p . 343 et fuiv . les actes relatifs au nouveau fyfième de neutralite armée depuis 1800 jusqu'à la convention du 17 Juin et 20 Oct. 1801 , et p . 487. ceux relatifs à l'évacuation de l'Egypte ...
Página 23
... forme finora pratticate fenza veruna innovazionę . Effendo benfi ftata grave la controverfia fopra la nomina ai Benefizi refidenciali , e femplici che fono ne ' Regni delle Spagne , eccetuati come fi e detto queli che fono nei Regni di ...
... forme finora pratticate fenza veruna innovazionę . Effendo benfi ftata grave la controverfia fopra la nomina ai Benefizi refidenciali , e femplici che fono ne ' Regni delle Spagne , eccetuati come fi e detto queli che fono nei Regni di ...
Página 39
... forme , ed averà tutto il fuo intiero effetto , ed adempimento , fubito che faranno confegnati li Capitali della ricom- penfa , che fi fono efpreffi , e dopoche fara feguita la Ratifica . In fede di che , Noi infrafcritti , in vigore ...
... forme , ed averà tutto il fuo intiero effetto , ed adempimento , fubito che faranno confegnati li Capitali della ricom- penfa , che fi fono efpreffi , e dopoche fara feguita la Ratifica . In fede di che , Noi infrafcritti , in vigore ...
Página 173
... forme , et comme s'ils étoient inferés ici de mot à mot . ART . III . S. M. l'Empereur R. & c . et S. M. Pruffienne pro- Garantie mettent et s'engagent pour Elles et Leurs Héritiers de garantir et défendre tous les Etats , Provinces et ...
... forme , et comme s'ils étoient inferés ici de mot à mot . ART . III . S. M. l'Empereur R. & c . et S. M. Pruffienne pro- Garantie mettent et s'engagent pour Elles et Leurs Héritiers de garantir et défendre tous les Etats , Provinces et ...
Página 227
... forme , ont conclu , arrêté et figné les Articles fuivans : ART . I. Il y aura à l'avenir , ainfi qu'il a eu lieu jusqu'ici , Amitié . une paix folide , inviolable et générale , et une amitié fincère , fans exception de perfonnes ni de ...
... forme , ont conclu , arrêté et figné les Articles fuivans : ART . I. Il y aura à l'avenir , ainfi qu'il a eu lieu jusqu'ici , Amitié . une paix folide , inviolable et générale , et une amitié fincère , fans exception de perfonnes ni de ...
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Términos y frases comunes
ainfi alliés Anglois Apoftolica Arthur Wellesley articles auffi Batave bâtimens Bavaro Behauder Brétagne Britannique Cathedrali caufe Cherokee nation commerce Commiffaire Company Comte Confeil conféquence confidération contractantes convoi Copenhague Cuxhaven dafs Danemarc Danoife Dazio difpofitions Ecclefiaftici English faid fans farà faranno fe trouve feal féparé fera feront fervir feulement fhall figné Fiume foient foit fopra fous fous-figné ftipulations fubjects fuch fuivante fujets fusdite Gouvernement Grande-Bretagne Hauteffe Hawkesbury hoftilités juftice Juil Khawn l'Empereur Maeftà Majefté marchandifes mefures Merci Miniftre Modena Nabob nations navires néceffaires neutralité neutres Nizam noftra paffé paffeports perfonnes poffeffion poffeffions Pofta ports préfent préfent traité préfente Convention premier Conful prifes Pruffe Pruffienne puiffances Ratifications refpectifs refte reftitution République Batave République Françoife Ruffie S. A. S. Electorale Santa Sede ſhall Sublime Porte Suède Tanjore tems tion Toscana Traité d'alliance Traité de paix treaty Troupes vaiffeaux vaiffeaux de guerre veffel vifite