Annuaire du Département de la Manche, Volumen41J. Elie, 1869 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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Agents-Voyers agricole année Arrondissement Arrondissement d'Avranches Assistance publique avez Avranches Blouet Brécey Bréhier Bricquebec budget de 1869 bureau Caen Caisse Calvados CANTON Carentan Carteret centimes extraordinaires Cerisy-la-Forêt chemin de fer chemins d'intérêt commun Cherbourg chiffre cidre Commission communaux conclusions du rapport concours Conseil général contingent crédit crédits d'Avranches demande département écoles foire Gavray Granville Haye-du-Puits Idem Instituteurs Institutrices kilomètres l'Agent-Voyer en chef l'année l'article l'Etat Lessay ligne lit le rapport maire Manche Membre lit mème ment Messieurs mètres Ministre mises aux voix Mortain Navigation Navigation fluviale Nombre de Cantonniers Normandie Périers Picauville Pontorson population Portbail Préfecture Préfet président prestation produit propose proposition propriétaire publique rapport sont mises rapport suivant recettes répartition route départementale route impériale route nº sacrifices Saint-Hilaire-du-Harcouët Saint-Lo Saint-Sauveur-le-Vicomte Sartilly secrétaire serait session Société d'agriculture somme Sottevast Sottevast à Coutances Sourdeval sous-chapitre subvention Teilleul Tessy-sur-Vire tion Torigny-sur-Vire travaux Tribunal Valognes Villedieu vœu voix et adoptées vote
Pasajes populares
Página 85 - Les dimensions au-dessous desquelles les poissons et écrevisses ne pourront être péchés et devront être immédiatement rejetés à l'eau, sont déterminées comme il suit pour les diverses espèces : 1°...
Página 86 - Les soles , plies et flets , 10 centimètres de longueur. Les écrevisses à pattes rouges, 8 centimètres de longueur celles à pattes blanches , 6 centimètres de longueur; la longueur des poissons ci-dessus mentionnés est mesurée de l'œil à la naissance de la queue : celle de l'écrevisse de l'œil à l'extrémité de la queue déployée.
Página 86 - Il est interdit de pêcher dans les parties des rivières, canaux ou cours d'eau dont le niveau serait accidentellement abaissé, soit pour y opérer des curages ou travaux quelconques, soit par suite du chômage des usines ou de la navigation.
Página 297 - Chaque année, à la session d'août, la commission départementale présente au conseil général le relevé de tous les emprunts communaux et de toutes les contributions extraordinaires communales qui ont été...
Página 86 - ... 9. Les mailles des filets , mesurées de chaque côté après leur séjour dans l'eau, et l'espacement des verges des bires, nasses et autres engins employés à la pêche des poissons doivent avoir les dimensions suivantes : 1° Pour les saumons, quarante millimètres au moins; 2...
Página 310 - Valette. (Extrait du procès-verbal du Sénat.) » Le Sénat ne s'oppose pas à la promulgation de la loi relative à l'achèvement des chemins vicinaux et à la création d'une caisse spéciale pour leur exécution.
Página 308 - Conseil d'Etat, en ayant égard aux besoins, aux ressources et aux sacrifices des communes et des départements. Un dixième pourra être réservé pour être appliqué directement, après avis de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat, aux besoins exceptionnels dans les départements dont le centime est d'un produit inférieur à vingt mille francs.
Página 86 - De pêcher avec tout autre engin que la ligne flottante tenue à la main, dans l'intérieur des écluses, barrages, pertuis, vannages coursiers d'usines et passages ou échelles à poissons, ainsi qu'à une distance moindre de trente mètres en amont et en aval de ces ouvrages ; 3°...
Página xxv - Existe-t-il un écart trop élevé entre le prix du bétail sur pied et celui de la viande au détail? A quelles causes doit-on attribuer cet écart?
Página xxxvii - Quelle influence ces mêmes traités ont-ils pu avoir sur les prix de vente et de location des terres qui sont à portée de profiter des nouveaux débouchés extérieurs qu'ils ont créés ? 154.