 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1834 - 874 páginas
...connaitre. Art. 29 du réglement de l'Académie : Les mamiscrits envoyé? au concours doivent rester aux archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le président et les secrétaires, et ne peuvent dans aucun cas être déplacés. Toutefois l'Académie ne s'arroge... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1859 - 782 páginas
...de l'Académie. Les décisions de l'Académie, sur tous les sujets de prix, sont rendues publiques. ART. 47. Les manuscrits et toutes les pièces justificatives,...peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutefois, l'Acamie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, leurs auteurs peuvent en faire... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1860 - 732 páginas
...l'Académie. Les décisions de l'Académie sur tous les sujets de prix sont rendues publiques. 532 pour le Concours, restent aux archives tels qu'ils...général, et ne peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutelois, l'Académie ne s'arrogeant aucun droit de propriété sur les ouvrages, leurs auteurs peuvent... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1863 - 856 páginas
...l'Académie. Les décisions de l'Académie sur tous les sujets de prix sont rendues publiques. ART. M. Les manuscrits et toutes les pièces justificatives, de quelque nature qu'elles soient, adressées à l'Académie pour le Concours, restent aux Archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1865 - 968 páginas
...de l'Académie. Les décisions de l'Académie, sur tous les sujets de prix, sont rendues publiques. ART. 47. Les manuscrits, et toutes les pièces justificatives...Concours, restent aux Archives tels qu'ils ont été colés et paraphés par le Président et le Secrétaire général, et ne peuvent, dans aucun cas, être... | |
 | Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1867 - 880 páginas
...l'Académie. Les décisions de l'Académie, sur tous les sujets de prix, sont rendues publiques. ART. M . Les manuscrits et toutes les pièces justificatives...Concours, restent aux Archives tels qu'ils ont été colt's et paraphés parle Président et le Secrétaire général, et ne peuvent, dans aucun cas, être... | |
 | 1869 - 1226 páginas
...l'Académie. Les décisions de l'Académie, sur tous les sujets de prix, sont rendua publiques. AHT. fil. Les manuscrits et toutes les pièces justificatives, de quelque nature qu'elles soient, adressés ù l'Académie pour le concours, restent au* archives tels qu'ils ont été cotés et parafés par... | |
 | 1907 - 596 páginas
...l'Académie, sur tous les sujets de prix, sont rendues publiques. Art. 47. — Les manuscrits e( toute* les pièces justificatives, de quelque nature qu'elles...restent aux archives, tels qu'ils ont été cotés et paraphes par le président et le secrétaire général, et ne peuvent, dans aucun cas, être déplacés... | |
 | 1907 - 640 páginas
...pièces justificatives, de quelque nature qu'elles soient, adressas à l'Académie pour le (Àincours, restent aux archives, tels qu'ils ont été cotés...paraphés par le président et le secrétaire général, ( t no peuvent, dans aucun cas. être déplacés Toutefois, l'Académie ne s'arrogeant aucun droit... | |
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Concours, restent aux archives tels qu'ils ont été cotés et paraphés par le Président et le Secrétaire général, et ne peuvent, dans aucun cas, être déplacés. Toutefois... 
