...confédération du Rhin, Médiateur de. la confédératiol Suifle. etc. etc. etc.: à tous préfens et à venir: Salut: Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Con feil d'Etat, a Décrété, et Nous ordonnons ce qui fuit: Extrait des regiftres du Sénat - Confervatem,...

...de la principauté de Guastalla, sous le titre de Prince, Princesse, Duc, Duchesse de Guastalla. , , NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions , Empereur des Français, Roi d'Italie , à tous présens et à venir, salut. La principauté de Guasfalla étant à notre disposition , nous...

...SM transfert auprince JOACHIM ( Murât) les duchés de Clèves et de Berg, avec la qualité de Duc. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, à tous ceux qui le* présentes verront, salut. Leurs Majestés les Rois de Prusse et Je Bavière nous...

...statut constitutionnel de ladite Consulte-d'état r du 27 mars i8o5 , relatif au royaume d'Italie. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tous ceux qui les présentes verront, salut : La Consulte-d'état a décrété...

...grand-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, 10 fr. Couronne poétique de Napoléon¿e-Grand, empereur des français , roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées en son honneur, avec cette épigraphe : Monume/ilum are pei vol....

...cjfijicííc Ucöcife^ung bei 1 @rf)H)nrj&iivgtrcI)cn Uvfunbe. ©te («utet nw-tíid) : NAPOI.ÉON pur la grâce de Dieu , et les constitutions , Empereur des Français , Roi d'Italie , ayant TU et examiné le traité conclu , arrêté et signé à Varsovie le 18. Avril 1807 par Monsieur...

...civile. v LOI Quijùce l'époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15 Septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions,...CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le CORPS LÉGISLATIF a rendu, le i5 septembre 1807, le décret suivant, conformément à la proposition...

...de SM Jérôme Napoléon Roi de Westphalie en date ^de Napoléonshôhe le 7 Dec. igoy. £Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur *•< la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. xi traité...

...de sa soeur la Princesse Pauline Borghèse; en date du 30 Mars 1806. .' . (Moniteur 1806.. n. 91.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tous présens et à venir, salut: ... La principauté de Guastalla étant a notre...

...(Carte de la), dreflee et gravée au dépôt général de, la guerre, fous le règne de Napoléon, Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin, par ordre du miniftre de la guerre, ïSo"; 'i l'échelle de Ï5 ^ 5TO ou k près de deux dixièmes,...