 | Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - 418 páginas
...l'espace de six mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 26 Septembre, 1816. Signé CASTLEREAGH, (LS) CASTELCICALA, (LS) ARTICLE SEPARE ET ADDITIONNEL. Pour... | |
 | 1856 - 1072 páginas
...puissances. An. 3. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires reipectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armet. Fait à Stockholm, le •vingt et... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1828 - 1372 páginas
...ratifications en seront échangées en mémo teins. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le dix -huit Mars, l'an 'de grâce mil huit cent vingt -six. • (Signé :) STJKH w in GEORGE C\\\r\i;.... | |
 | 1877 - 408 páginas
...par décret du 22 janvier 1876 ». Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 12... | |
 | Great Britain. Foreign Office - 1832 - 354 páginas
...l'espace d'un mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Londres, , l'An de Grace, 1832. (Annexe C.)—Mémorandum fait par la Conférence, le 24 Septembre, 1832. LA... | |
 | Greece - 1833 - 132 páginas
...dans le terme de 2 mois, ou plutôt se faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 6 juillet, de l'an de grâce i8tj. (LS) DUDLEY. (LS) Le prince de POLIGN AC. (LS) LIEVEN. Article additionnel.... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 páginas
...dans la convention du 7 mai i83a. — Il sera ratifié , et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi,...Londres, le 3o avril, l'an de grâce i833. Signé (L. S) Talleyrand, (LS Palmerslon, (LS) Lievtn, (LS) A. de Cello. io = 3í OCTOBRE i833. — Ordonnance... | |
 | Jean-Baptiste Nothomb - 1834 - 524 páginas
...telle qu'elle existait avant le 1er novembre 1832. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes, Fait à Londres , le 21 mai , l'an de grâce mil huit cent trente-trois. VITIHt vrim DE LA CONVENTION DU 31 HAÏ Al) GOUVERNEMENT... | |
 | 1834 - 984 páginas
...échangées en même temps que celles de ladite convention. En foi de quoi, les plénipotentiaires re'pectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. : Fait à Londres, le vingt-un mai, l'an île grâce mil huit cent trente-trois. iSïj;"« TALLEYBAivn , DEBEL , PALMIXSTO.I.... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 páginas
...du Pérou, après l'approbation du congrès, et les ratifications eu seront échangées, à Londres, le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé leur Meau. Fait en double original, a Londres, le seize mai mil huit... | |
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Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le l7 janvier de l'an de grâce 1863. 
