 | 1845 - 640 páginas
...suivant l'âge el le sexe dos esclaves, k ou de maladie, ou la nature des occupations auxquelles il» seront attachés. « Le maximum du temps de travail...de deux heures par jour à l'époque de la récolte el de la fabrication. A l'époque des travaux continus, le* heures de travail obligatoires pourront... | |
 | 1845 - 400 páginas
...travail, sans excéder le maximum ci-dessus déterminé , et pourra établir une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des...prolongé de deux heures par jour, à l'époque de la récolle et de la fabrication. A l'époque des travaux continus, les heures de travail obligatoires... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 700 páginas
...établir une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des esela^ \es, leur état de santé ou de maladie , ou la nature...attachés. « Le maximum du temps de travail obligatoire pourm être prolongé de deux heures par jour à l'époque de la récolw et de la fabrication. A l'époque... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 824 páginas
...travail, sans excéder le maximum ci-dessus déterminé, et pourra établir une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des esclaves, leur état de santé ou do maladie, ou la nature des occupations auxquelles ils seront attachés. à la charge de ne pas excéder... | |
 | France. Chambre des députés - 1845 - 898 páginas
...travail, sans excéder le maximum ci-dessus déterminé, et pourra établir une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des esclaves, leur état de sanlé ou de maladie, ou la nature des occupations auxquelles ils seront attachés. Le maximum du lemps... | |
 | France - 1846 - 1432 páginas
...travail, sans excéder le maximum ci-dessus déterminé, et pourra établir une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des esclaves, leur état de sauté ou de maladie , ou la nature des occupations auxquelles ils seront attachés. Le maximum du... | |
 | Victor Schoelcher - 1847 - 584 páginas
...et 6 heures du soir. « Un décret du conseil colonial pourra établir une durée « moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe «...esclaves, leur état de santé ou de maladie, ou la nature a des occupations auxquelles ils seront attachés. » Il résulte impérieusement de cet article, combiné... | |
 | Elias Regnault, Jules Labaume, Ferdinand Denis - 1849 - 676 páginas
...travail, sans excéder le maximum ci-dessus déterminé, et pourra établir une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des...l'époque des travaux continus, les heures de travail obligatoire pourront être reportées du jour dans la nuit, à la charge de ne pas excéder le maximum... | |
 | 1849 - 702 páginas
...une durée moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge ou le sexe des esclaves, leur étal de santé ou de maladie, ou la nature des occupations...prolongé de deux heures par jour, à l'époque de la récolle et de la fabrication. A l'époque des travaux continus, les heures de travail obligatoire... | |
 | Elias Regnault, Jules Labaume, Ferdinand Denis - 1849 - 668 páginas
...moins longue de travail obligatoire, suivant l'âge on le sexe des esclaves , leur état de sauté on de maladie, ou la nature des occupations auxquelles...prolongé de deux heures par jour, à l'époque de la récolle et de la fabrication. A l'époque des travaux continus, les heures de travail obligatoire... | |
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... intervalle par un repos de deux heures et demie. Un décret du conseil colonial, rendu dans les formes indiquées par l'article précédent , fixera la durée respective des deux parties du temps de travail, sans excéder le maximum ci-dessus déterminé,... 
