| France - 1830 - 808 páginas
...puissante alliance; leursdites Majestés ont résolu de conclure, à cet ellët, une convention spéciale, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, le sieur marquis de Gubriac, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur... | |
| Georg Friedrich Martens - 1839 - 834 páginas
...puissante alliance; Leurs dites Majestés ont résolu de conclure, à cet effet, une convention spéciale, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: . Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, le sieur Marquis de Gabriac, etc. Et Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Leurs... | |
| France - 1839 - 556 páginas
...puissante alliance ; leursdites majestés ont résolu de conclure, à cet effet, une convention spéciale, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : — Sa majesté le roi de France et de Navarre, le sieur marquis de Gabriac , chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur... | |
| Société royale de numismatique - 1865 - 1210 páginas
...formant entre eux une union monétaire, aux progrès de l'uniformité des poids, mesures et monnaies , ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs commissaires plénipotentiaires, savoir : Su Majesté le Roi des Belges, M. Frédéric Fortamps,... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - 630 páginas
...puissante alliance : Leursdites Majestés ont résolu de conclure, à cet effet, une convention spéciale, et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir : «Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, le sieur Marquis de Gabriac, etc. «Et Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Leurs... | |
| Portugal treaties - 1857 - 858 páginas
...Colonies, sont convenues de négocier a cet effet une Convention spéciale, et ont en conséquence nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, le Sieur Joseph Maurice Correia Henriques, Vicomte de Seisal, du Conseil île Sa Majesté le Roi de Portugal,... | |
| Belgium - 1892 - 550 páginas
...documents officiels, parlementaires et administratifs livrés à la publicité dans le lieu d'origine, ont résolu de conclure une convention à cet effet,...leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, M. le prince de Chimay, officier de l'ordre de Leopold, chevalier de l'ordre de la... | |
| Belgium - 1887 - 664 páginas
...Annule« parltmenlairei. — Discussion et adoption. Séance du i! août I8S1, p. 4!W. artistiques, ont résolu de conclure une convention à cet effet...nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesié le roi des Relges : Le sieur Maurice Delfosse, son envoyé cxiraordinaire el ministre plénipotentiaire... | |
| Belgium - 1873 - 590 páginas
...arantages qui peuvent résulter de nouvelle« communications par chemin de fer, ont résolu de conclare une convention à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majeté le roi des Belges, le comte G.-B.-F.-C. d'Aspremonl-Lynden, officier de Tordre de Leopold,... | |
| Georg Friedrich Martens - 1861 - 970 páginas
...côtes avoiginantes, en réglant d'une manière précise les droits et privilèges des dits sujets, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Très Honorable George Guillaume... | |
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