 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 páginas
...et rentreront dans le domaine particulier de SMI et RA Réversibilité du Duché de Lucques. I O2. Le duché de Lucques sera réversible au grand-duc de Toscane, soit dans le cas qu'il devînt vacant parla mort de SM l'Infante Marie-Louise , ou de son fils don Carlos et de leurs... | |
 | 1818 - 568 páginas
...seront affranchies de cette charge , et rentreront dans le domaine particulier de S. M, I. et RA IO2. Le duché de Lucques sera réversible au grand-duc, de Toscane, soit dans le cas qu'il devînt vacant par la mort de SM l'infante Marie- Louise , ou de son fifi don Carlos et de leurs... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 426 páginas
...charge et rentreront dans le domaine particulier de SMI et R. Réversibilité du duché de Lucques. i02. Le duché de Lucques sera réversible au grandduc de Toscane , soit dans le cas où il devînt vacant. par la mort de SM l'infante Marie-Louise ou de son fils don Carlos et de leurs descendans... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 páginas
...charge et rentreront dans le domaine particulier de SMI et R. Réversibilité du duché de Lucques. i02. Le duché de Lucques sera réversible au grandduc de Toscane , soit dans le cas où il devînt vacant par la mort de SM l'infante Marie-Louise ou de son (ils don Carlos et de leurs descendans... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 páginas
...et rentreront dans le domaine particulier de SMI et R. Réversibilité du duché de Luc gues. i 02. Le duché de Lucques sera réversible au grandduc de Toscane , soit dans le cas où il devînt vacant par la mort de SM l'infante Marie-Louise ou de son fils don Carlos et de leurs descendans... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 430 páginas
...charge et rentreront dans le domaine particulier de SMI et R. Réversibilité du duché de Lucques. i02. Le duché de Lucques sera réversible au grandduc de Toscane , soit dans le cas où il devînt vacant par la mort de SM l'infante Marie-Louise ou de son iils don Carlos et de leurs descendans... | |
 | Édouard Alletz - 1836 - 428 páginas
...et rentreront dans le domaine particulier de S. MI et RA Réversibilité du duché de Lucques. 102. Le duché de Lucques sera réversible au grand-duc de Toscane , soit dans le cas qu'il devînt vacant par la mort de SM l'Infante MarieLouise, ou de son fils don Carlos et de leurs... | |
 | 1847 - 160 páginas
...rentreront dans le domaine particulier de Sa Majesté impériale et royale apostolique. ART. 102. — Le duché de Lucques sera réversible au grand-duc de Toscane, soit dans le cas qu'il devînt vacant par la mort de SM l'infante Marie-Louise ou de son fils Don Carlos et de leurs... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1847 - 336 páginas
...SM l'infante Marie Louise et à son fils et à ses descendans un autre établissement. ARTICLE Cil. Le duché de Lucques sera réversible au grand-duc de Toscane, soit dans le cas qu'il devînt vacant par la mort de SM l'infante Marie-Louise ou de son fils don Carlos et de leurs... | |
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Carlos et de leurs descendons mâles et directs , soit dans celui que l'Infante Marie-Louise ou ses héritiers directs obtinssent un autre établissement ou succédassent à une autre branche de leur dynastie. Toutefois. 
