...dans l'ordre alphabétique des cours. On peut regarder comme un supplément à ce règlement ce dont les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de la Russie sont convenus lors du dernier congrès à Aix-la-Chapelle dans leur séance du 21 de Novembre...

...relatives a l'aliolithn Je la traite des nègres, adoptées dans lu conférence du 18 novembre 1821. « Les plénipotentiaires d'Autriche, de France , de...Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie , réunis eu congrès à Vérone, considérant que leurs augustes souverains ont pris part à la déclaration...

...véritable état de la question entre la Hollande et la Belgique. <i A Leurs Excellences, messieurs les plénipotentiaires d'Autriche , de France, de...Prusse et de Russie, réunis en conférence à Londres. Excellences, La Haye , le 8 aout 1831. J'ai eu l'honneur de recevoir la lettre de vos Excellences du...

...suivante : «• PROTOCOLE de la conférence tenue au ForeignOfjlce , le 9 janvier i83i. Présens t Les plénipotentiaires d'Autriche , de France , de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. Les plénipotentiaires des cinq cours se sont réunis à l'effet d'examiner les réclamations...

...JUSTIFICATIVES, A. PROTOCOLE, N° 1, De la conférence tenue au Foreign-Office, le 4 novembre i83o. PBÉSENS : Les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie. Sa Majesté le roi des Pays-Bas ayant invité les cours d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne,...

...et signée à Londres, le i5 novembre i85i , par notre envoyé extraordinaire , avec les ministres plénipotentiaires d'Autriche , de France, de la Grande-Bretagne,...et de Russie , réunis en conférence à Londres. De laquelle convention la teneur suit ici, mot à mot: Approuvons la convention ci-dessus, et chacune...

...••.Afo..23.—tProtocole de lu Conférence tenue au Foreign Office, le 17 Avril, 1831. Présens :—Les Plénipotentiaires d'Autriche; de France; de la Grande,Bretagne; de Prusse; et de Russie. • Lus Plénipotentiaires des ô Cours se sont réunis à l'effet d'aviser aux déterminations...

...note développe la position du Cabinet de La Haye , en ces termes : « A leurs Excellences , messieurs les plénipotentiaires d'Autriche , de France , de...de Russie , réunis en conférence à Londres. Les protocoles 69 et 70 de la Conférence de Londres et les pièces , qui y sont jointes , contiennent...

...: Les plénipotentiaires d'Autriche , de. France , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie. Les plénipotentiaires d'Autriche, de France, de la...Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, réunis en Conférence , sont convenus d'annexer au présent protocole pour faire partie des actes de la Conférence de Londres...

...protocole numéro n , Je /a Conférence tenue au Forcign- Office , le 20 janvier i83l. • Présents, les plénipotentiaires d'Autriche , de France , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie : •• Les plénipotentiaires des cours d'Autriche , de France, de la GrandeBretagne , de...