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...définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne, sa majesté le roi de Prusse, d'une part; et sa majesté le roi de France et de...

...« Dans ce but , et à cet effet , sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie ot de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne , sa majesté le roi de Prusse , d'une part ; et sa majesté le roi de France et...

...Mirza Abdulrahirn Khan Saedul Mulk, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, M. le vicomte Frédéric Stuart de Figanière e Morao, gentilhomme de sa...

...d'amortissement , etc. (2) 1827 (17 novembre). Traité entre le Brésil et les villes anséati(jues. Les Sénats des villes libres et anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg, agissant chacun séparément , d'une part, . Et SM l'empereur du Brésil, d'autre part, Désirant conclure...

...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles sui vans : Art. 1er. Les Sénats des villes libres et anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg, accèdent aux conventions conclues et signées, le 30 novembre 1831 et le 22 mars 1833, entre Sa Majesté...

...Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi des Français, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brème, et de Hambourg. Leurs dites Majestés et les Sénats de Villes Libres et Anséatiques s'engagent et promettent,...

...suivante : ART. I. Les dispositions de la convention de navigation conclue le i 8 Juillet 1844, entre les villes libres et anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg d'une part, et SM le roi de Sardaigne d'autre [iart, seront applicables à la principauté de Monaco. \BT. II. Les...

...Mecklembourg-Schwerin, Sa Majesté le roi des Pays-Bas, Sa Majesté le roi des royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, grand-duc de Finlande, Sa Majesté le roi de Suède et de Norvège, et les Sénats...

...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi delà Grèce, Sa Majesté la Reine de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Son Altesse Impériale et Royale l'Archiduc Grand-Duc de Toscane, Sa Hautesse l'Empereur...