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MANUEL

A L'USAGE

DES CONSULS DES PAYS-BAS,

PRÉCÉDÉ D'UN APERÇU HISTORIQUE

SUR L'ÉTABLISSEMENT DU CONSULAT NEÉRLANDAIS A L'ÉTRANGER

ET

DE LA LÉGISLATION DEPUIS SON ORIGINE
JUSQU'A NOS JOURS,

SUIVI D'UN RECUEIL DE DOCUMENTS OFFICIELS.

PAR

JACS. WERTHEIM,

DOCTEUR EN DROIT, AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE LA NORD-HOLLANDE.

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2438

APERÇU HISTORIQUE

SUR

L'ÉTABLISSEMENT DU CONSULAT NEERLANDAIS
A L'ETRANGER,

ET

DE LA LÉGISLATION DEPUIS SON
ORIGINE JUSQU'A NOS JOURS.

EN RAPPORT AVEC LES DROITS, PRIVILÈGES ET DEVOIRS DES
CONSULS NEERLANDAIS D'APRÈS LES TRAITÉS

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Imprimerie de BINGER C".

AVANT-PROPOS.

En considérant les causes qui ont donné au commerce le développement gigantesque auquel il est parvenu à présent, nous devons reconnaître que l'industrie et le travail individuel ont dû être protégés énergiquement par les gouvernements pour produire ces résultats progressifs et ces accroissements.

Parmi les institutions auxiliaires du commerce, il en est une cependant qui, des temps les plus reculés, a sans aucun doute contribué, par sa protection généreuse des intérêts nationaux à l'étranger, à jeter des bases larges et solides pour les relations de l'échange international.

Dès que le commerce d'un peuple vient à se former et à se développer, nous rencontrons aussitôt l'établissement de certains fonctionnaires nommés et admis par les gouvernements réciproques pour assurer à leurs compatriotes la protection des lois et priviléges nationaux, ainsi que les bénéfices des conventions et traités conclus entre les différents pays.

Le Consulat actuel n'a pas d'autre origine.

Il est donc de la dernière importance et c'est un devoir en même temps pour ceux qui de nos jours ont ambitionné la charge de veiller aux intérêts commerciaux d'une nation, de

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