Preussische Jahrbücher, Volumen3

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Georg Stilke, 1859
 

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Página 444 - ... guère d'établir une règle générale à cet égard. On partira néanmoins, en dressant le tarif, du point de vue d'encourager le commerce, en facilitant la navigation, et l'octroi établi sur le Rhin pourra servir d'une norme approximative. Le tarif une fois réglé, il ne pourra plus être augmenté que par un arrangement commun des États riverains, ni la navigation grevée d'autres droits quelconques, outre ceux fixés dans le règlement.
Página 309 - ... lois, et a manifesté, à la face de l'Univers, qu'il ne saurait y avoir ni paix, ni trêve avec lui. « Les puissances déclarent, en conséquence, que Napoléon Bonaparte s'est placé hors des relations civiles et sociales, et que, comme ennemi et perturbateur du repos du Monde, il s'est livré à la vindicte publique.
Página 450 - Tout ce qui est indiqué dans les articles précédents sera déterminé par un règlement commun , qui renfermera également tout ce qui aurait besoin d'être fixé ultérieurement. Le règlement une fois arrêté ne pourra être changé que du consentement de tous les...
Página 608 - Genève» soit pour le désenclavement d'une partie de ses possessions, soit pour ses communications avec la Suisse ; SM le roi de Sardaigne étant empressée d'autre part de témoigner à ses hauts et puissans alliés toute la satisfaction qu'elle éprouve à faire quelque chose qui puisse leur être agréable ; les plénipotentiaires soussignés sont convenus de ce qui suit : Art. i".
Página 608 - ISM le roi de Sardaigne met à la disposition des hautes puissances alliées la partie de la Savoie qui se trouve entre la rivière d'Arve, le Rhône, les limites de la partie de la Savoie occupée par la France, et la montagne de Salève, jusqu'à Veiry inclusivement...
Página 608 - LES puissances alliées ayant témoigné le vif désir qu'il fût accordé quelques facultés au canton de Genève» soit pour le désenclavement d'une partie de ses possessions, soit pour ses communications avec la Suisse ; SM le roi de Sardaigne étant empressée d'autre part de témoigner à ses hauts et...
Página 612 - Italia e Francia nel 1848, saggio di storia diplomática con documenti inediti; fie ift cine UeberfeCunu айв bent 5rilllàofifd)en.

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