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...possesseur de bor.ne foi, le propriétaire ne peut demander la suppression des constructions ; mais il a le choix, ou de rembourser la valeur des matériaux et du prix de la main-d'œuvre, on de rembourser une somme égale à celle dont le fonds a augmenté de valeur. Vis-à-vis du constructeur... | |
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...consequences of this for the whole building: Cass.civ. ю May 1957, Bull. civ. 1957 I no. 342. 689 " Une somme égale à celle dont le fonds a augmenté de valeur." 690 Dig. 50.16.79; and see Girard 368 at n. 4. For FRENCH law see Mazeaud and Mazea ud (-de Juglart)... | |
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... ouvrages, plantations et constructions; mais il aura le choix, ou de rembourser la valeur des matériaux et du prix de la main-d'œuvre, ou de rembourser une somme égale à celle dont le fonds a augmenté de valeur. 
