 | Jérôme Mavidal, Emile Colombey - 1886 - 828 páginas
...expressions. « J'accept'1, sans res rirtion ni réserve, les clauses et engagements que renferme celle déclaration, et le titre de roi des Français qu'elle...confère, et je suis prêt à en jurer l'observation. Son Altesse Royale s'est ensuite levée, et, la tête nue, a prêté le serm'-nt dont la teneur ï-uit... | |
 | Léon Muel - 1891 - 582 páginas
...toutes les expressions. J'accepte, sans restriction ni réserve, les clauses et engagements que renferme cette déclaration et le titre de ROI DES FRANÇAIS...confère, et je suis prêt à en jurer l'observation. Son Altesse Royale s'est ensuite levée, cl, la tête découverte, a prêté le serment dont la teneur... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - 1908 - 638 páginas
...toutes les expressions. J'accepte sans restriction ni réserve les clauses et engagements que renferme cette déclaration et le titre de Roi des Français qu'elle me confère, et suis prêt à en jurer l'observation. » II prononce ensuite le serment suivant : « En présence de... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - 1915 - 692 páginas
...toutes les expressions J'accepte sans restriction ni réserve les clauses et engagements que renferme cette déclaration et le titre de Roi des Français qu'elle me confère, et suis prêt à en jurer l'observation. » II prononce ensuite le serment suivant: « En présence de... | |
 | France - 1838 - 346 páginas
...les expressions. » J'accepte sans restriction ni réserve les » clauses et cngagemens que renferme cette > déclaration, et le titre de Roi des Français...confère , et je suis prêt à en jurer > l'observation. » Son Altesse Royale s'est ensuite levée, et, la tête découverte, a prêté le serment dont la... | |
 | Prosper Duvergier de Hauranne - 1871 - 734 páginas
...expressions. J'accepte, sans restriction ni réserve, les clauses et engagements que contient celle déclaration et le titre de Roi des Français qu'elle...entre ses mains la formule du serment. Tous les pairs el tous les députés se levèrent à leur tour, le prince se découvrit et prôla solennellement le... | |
 | Louis Pierre Anquetil - 1845 - 708 páginas
...expressions. « J'accepte sans restriction ni réserve les clauses et engagements que renferme celte déclaration, et le titre de roi des Français qu'elle...confère, et je suis prêt à en jurer l'observation. » Le duc d'Orléans se leva alors et se découvrit ; l'assemblée se leva aussi, et 5f. Dupont de... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1857 - 654 páginas
...restriction et sans réserve, dit-il d'une voix ferme, les clauses et les engagements que renferme cette déclaration, et le titre de roi des Français qu'elle me confère. » L'assemblée s'était levée tout entière avec émotion ; le prince, se découvrant et levant la... | |
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J'ai lu avec une grande attention la déclaration de la Chambre des députés et l'acte d'adhésion de la Chambre des pairs. J'en ai pesé et médité toutes les expressions. J'accepte, sans restriction ni réserve, les clauses et engagements que renferme... 
