 | 1873 - 778 páginas
...de six semaines, ou plus tût, si faire se peut. En foi de quoi, les P'énipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le treizième jour du mois de mars de l'an mil huit cent soixante-onze. (LS) Signé : BRCNNOW. (LS) Signe... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 páginas
...sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818. (LL. SS.) Signé : Richelieu;... | |
 | Vienna Congress of - 1864 - 498 páginas
...aucune des Cours alliées et restera secrète entre elles. Elle sera ratifiée dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a Paris le 3 juin 1814. (LL. SS.) Signé: Le feld-maréchal comte de Wrede; le prince... | |
 | Léonard Chodźko - 1864 - 536 páginas
...sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818. (LL. SS.) Signé : Richelieu;... | |
 | Amédée Gabourd - 1864 - 564 páginas
...et la Belgique. Elles inviteront les cours d'Autriche, de Prusse et de Russie, à y concourir. Art. 6. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres , dans l'espace de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs... | |
 | France treaties - 1865 - 624 páginas
...sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi,...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818. RICHELIEU. Le Prince DE... | |
 | comte Albert Joseph Goblet d'Alviella - 1865 - 484 páginas
...et la Belgique. Elles inviteront les cours d'Autriche, de Prusse et de Russie à y concourir. ART. 6. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres, dans l'espace de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. ARTICLE EXPLICATIF. Il est convenu entre les... | |
 | 1865 - 704 páginas
...de ladite Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 21 mai, l'an de grâce 1833. TALLETRAND. PALMERSTON. DEDEL. Notification an Gouvernement Belge, en date du 1er juin 1833,... | |
 | Claudius Brouchoud - 1866 - 64 páginas
...partir de sa date, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le treize février, l'an de grâce mil huit cent quarante-trois. 42 ANNO SEXTO ET SEPTIMO VICTORIA REGINE... | |
 | Anton Franz graf von Prokesch-Osten - 1867 - 746 páginas
...dans six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le 7 Mai 1832. (Signé:) A. Cetto. TalleyrandPalmerston Liewen. Matuzsewic "V••*.•:. t I. , "•••... | |
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Londres , dans les dix jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 21 mai, l'an de grâce mil huit cent trenletrois. 
