...trop précis eût éveillé lo peuple ; ils firent renvoyer la délibération au lendemain. Alors , considérant qu'elle n'a , et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et les opinions religieuses y que son attachement au culte catholique , apostolique et romain ne saurait...

...n'y aurait qu'à recourir au Dictionnaire df Morery , qui ne laisse rica à désirer » cêt-egald. que : »» La majesté de la religion et le respect profond qui lui est dû, nepermettentpointqu'elle devienne un sujet de délibération , mais que SON ATTACHEMENT AU CULTE DE...

...Rochefoucault * , laquelle , après divers * La motion du duc de la Rochefoucault étoit ainsi conçue : « L'assemblée nationale considérant qu'elle n'a et...pouvoir à exercer sur les consciences , et sur les matières religieuses , que la majesté de la religion , et le respect profond qui lui est dû, ne...

...Rochefoucault *, laquelle, après divers - * La motion du duc de la Rochefoucault étoit ainsi conçue : « L'assemblée nationale considérant qu'elle n'a et...pouvoir à exercer sur les consciences, et sur les matières religieuses : Que la majesté de la religion, et le respect profond qui lui est dû, ne permettent...

...motion iln duc de la Rochefoncault était ainsi conçue i « L'assemblée nationale, cnusi lérant qu'elle n'a et ne\ peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur les matières religieuses ; que la majesté de lu religion , et le respect profond qui lui est dû, ne...

...l'Assemblée ne pouvoit ni ne devoit délibérer sur la motion, et proposa la rédaction suivante : « L'Assemblée Nationale, considérant qu'elle n'a et...aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur n les opinions religieuses ; que la majesté de la Religion » et le respect profond qui lui est dû...

...seul public. L'assemblée rejeta sa proposition, parla considération qu'elle n'avait et ne pouvait avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur les opinions religieuses. La religion catholique étant celle de la grande majorité des Français, l'article 6 de la charte...

...: y> L'assemblée nationale considérant qu'elle n'a, ni ne » peut avoir aucun pouvoir à exerber sur les consciences et » sur les opinions religieuses;...et le respect profond qui lui est dû ne permettent pas » qu'elle devienne l'objet d'une délibération; considérant )> que, l'attachement de l'assemblée...

...fit la proposition dont voici le texte : « L'Assemblée nationale , considé» rant qu'elle n'a ni ne peut avoir » aucun pouvoir à exercer sur les...; que la majesté de la » religion et le respect qui lui est dû » ne permettent pas qu'elle devienne » l'objet d'une délibération ; consi» dérant...

...Rochefbucault présente la motion suivante : « L'assemblée nationale, considérant qu'elle n'a, ni ne peut « avoir aucun pouvoir à exercer sur les...religieuses ; que la majesté de la religion et le res« pect profond qui lui est dû ne permettent pas qu'elle devienne « l'objet d'une délibération...