 | Library of Congress. Copyright Office - 1908 - 18 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Library of Congress - 1909 - 250 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Library of Congress - 1909 - 348 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | Achille Viallate, Maurice Caudel - 1910 - 642 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont, protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droitdé l'auteur de l'œuvre originale,... | |
 | 1910 - 898 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences; les traductions, adaptations, arrangements musicaux, etc. Les œuvres d'art appliqué sont protégées... | |
 | Netherlands - 1912 - 1344 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques ; les plans croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale,... | |
 | 1886 - 804 páginas
...dramatiques ou dramático -musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
 | 1887 - 768 páginas
...dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres du dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...illustrations. les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
 | 1884 - 836 páginas
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique,... | |
 | M. Étienne Héron de Villefosse - 1918 - 98 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. ^ ART. 3. — Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur... | |
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œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... 
