 | Abel Hugo - 1836 - 834 páginas
...aucune taxe qu'en «vertu de la loi ; de maintenir l'institution de la «Légion-d'Honneur, de gouverner dans la seule vue «de l'intérêt, du bonheur, et de la gloire du peuple «français.» Nomination des maréchaux et des grands dignitaires de l'Empire. — Le lendemain , l'Empereur nomma... | |
 | France - 1836 - 714 páginas
...qu'en vertu •• de la loi ; de maintenir l'institution de la « Légion-d'Honneur ; de gouverner dans la « seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la •• gloire du peuple français. » 54. Avant de commencer l'exercice de ses fonctions , le régent , accompagné : Des titulaires des... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 páginas
...modifications „exprimées dans la déclaration , de ne gouverner que „par les lois et selon les lois; de faire rendre bonne „et exacte justice à chacun selon son droit, et d'agir „en toute chose dans la seule vue de l'intérêt, du „ bonheur et de la gloire du peuple français."... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 páginas
...lois ; de faire rendre bonne ,,« exacte justice à chacun selon son droit, et d'agir no» toute chose dans la seule vue de l'intérêt, du ..bonheur et de la gloire' du peuple français." \ le commissaire provisoire au département de la justice a ensuite .présenté- la plume à SAR, qui... | |
 | Musée national de Versailles - 1837 - 982 páginas
...lois , de faire rendre bonne et exacte justice ;i « chacun selon son droit , et d'agir en toute chose dans la « seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peu« pie français. » Le Prince revêtit l'acte du serment de sa signature, et, devenu alors Roi... | |
 | Pierre-François Tissot - 1837 - 664 páginas
...aucune taxe qu'en vertu de la loi , de maintenir l'institution de la légion d'honneur, de gouverner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire de la France. » Ce serment, remarquable parce qu'il contient et par ce qu'il omet , par exemple ,... | |
 | France - 1838 - 338 páginas
...avec les modifications exprimées dans la déclaration j de ne gouverner que parles lois et selon les lois; de faire rendre bonne et exacte justice à chacun selon son droit, et d agir en toutes choses dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire du peuple français.... | |
 | Louis-Pierre-Edouard baron Bignon - 1838 - 524 páginas
...de respecter et de faire res« pecter la liberté individuelle et la propriété, et « de gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du « bonheur et de la gloire de la nation espagnole. » A leur tour, les membres de la junte prêtèrent serment de fidélité et... | |
 | Auguste-Aimé Boullée - 1839 - 384 páginas
...avecles modifications exprimées dans la déclaration; de ne gouverner que par les lois et selon les lois ; de faire rendre bonne et exacte justice à..., du bonheur et de la gloire du peuple français. » Ensuite, quatre des maréchaux deFrance placés près du bureau sur lequel étaient déposés les... | |
 | A A. Boulée - 1839 - 790 páginas
...avecles modifications exprimées dans la déclaration; de ne gouverner que par les lois et selon les lois ; de faire rendre bonne et exacte justice à..., du bonheur et de la gloire du peuple français. » Ensuite, quatre des maréchaux deFrance placés près du bureau sur lequel étaient déposés les... | |
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En présence de Dieu je jure d'observer fidèlement la Charte constitutionnelle avec les modifications exprimées dans la déclaration, de ne gouverner que par les lois et selon les lois, de faire rendre bonne et exacte justice à chacun selon son droit... 
